Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CENTRE DE CREATION CONSCIENTE
MERMILLOD JEAN-FRANCOIS

Numéro de dépôt :
3340739
Date de dépôt :
01/02/2005
Lieu de dépôt :
TGI D'ANNECY
Date d'expiration :
01/02/2015
CENTRE DE CREATION CONSCIENTE de MERMILLOD JEAN-FRANCOIS

Présentation de la marque CENTRE DE CREATION CONSCIENTE

Déposée le 1 février 2005 par MERMILLOD JEAN-FRANCOIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TGI D'ANNECY), la marque française « CENTRE DE CREATION CONSCIENTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-12 du 25 mars 2005.

Le déposant est MERMILLOD JEAN-FRANCOIS domicilié(e) LE FEU-FOLLET, LA CLAIRIERE,74450 ST JEAN DE SIXT - 74450 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MERMILLOD JEAN-FRANCOIS domicilié(e) LE FEU-FOLLET, LA CLAIRIERE,74450 ST JEAN DE SIXT - 74450 - France.

La marque CENTRE DE CREATION CONSCIENTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3340739.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CENTRE DE CREATION CONSCIENTE est expirée depuis le 1 février 2015.

MERMILLOD JEAN-FRANCOIS a également déposé les autres marques suivantes : l'Agence Feng Shui


MERMILLOD JEAN-FRANCOIS - LE FEU-FOLLET, LA CLAIRIERE,74450 ST JEAN DE SIXT - 74450 - France


MERMILLOD JEAN-FRANCOIS - LE FEU-FOLLET, LA CLAIRIERE,74450 ST JEAN DE SIXT - 74450 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-30

Publication - Publication le 25 mars 2005 au BOPI 2005-12

Éducation ; formation ; divertissement ; activitéssportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation. Services de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production de films sur bandes vidéos. Location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Montage de bandes vidéo, services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès – organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeux proposés en ligne (à partir d'un réseau informatique). Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition. Evaluations, estimations et recherches dans lesdomaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs : conception et développement d'ordinateurs et de logiciels, services juridiques. Recherche et développement de nouveaux produits (pour des tiers). Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Conversion de données et de programmes informatiques (autre que conversion physique). Conversion de documents d'un support physique vers un support électronique. Services de dessinateurs d'arts graphiques. Stylisme (esthétique industrielle).

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.